Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TREILLES ROYALES
Numéro de dépôt :
1364228
Date de dépôt :
04/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1996
Présentation de la marque TREILLES ROYALES
Déposée le 4 juillet 1986 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREILLES ROYALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TREILLES ROYALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50935 - Publication au BOPI 1991-01-25