Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOXIFRANCE
Numéro de dépôt :
1174422
Date de dépôt :
10/03/1981
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque TOXIFRANCE
Déposée le 10 mars 1981 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « TOXIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOXIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 janvier 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50680 - Publication au BOPI 1991-01-14