Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT... TOUT DE SUITE

Numéro de dépôt :
1411996
Date de dépôt :
01/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/1997

Présentation de la marque TOUT... TOUT DE SUITE

Déposée le 1 juin 1987 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUT... TOUT DE SUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, John SCHMITT. - France.

La marque TOUT... TOUT DE SUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT... TOUT DE SUITE est expirée depuis le 1 juin 1997.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



John SCHMITT. - France


Inscription le 12 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245600 - Publication au BOPI 1997-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238210 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 6 mai 1993 - Transmission de propriété n°158366 - Publication au BOPI 1993-05-06

Inscription le 4 novembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57387 - Publication au BOPI 1991-11-04

Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63668 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription le 24 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48908 - Publication au BOPI 1990-10-24

Vêtements, chaussures, chapellerie.