TERRE ET DEMEURES
Présentation de la marque TERRE ET DEMEURES
Déposée le 6 mai 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE ET DEMEURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE ET DEMEURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49921 - Publication au BOPI 1990-12-07