Marque enregistrée - Marque en vigueur

TAVALETTE
sarl, tavalette creation

Numéro de dépôt :
4137034
Date de dépôt :
26/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2024
TAVALETTE de Inconnu

Présentation de la marque TAVALETTE

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAVALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu domicilié(e) 7 rue de la chaux - 25580 - durnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 814 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl, M. olivier vaucher domicilié(e) 7 rue de la chaux - 25580 - durnes - France.

La marque TAVALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAVALETTE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2024.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


sarl, tavalette creation - 7 rue de la chaux - 25580 - durnes - France - SIREN 804814044


sarl, M. olivier vaucher - 7 rue de la chaux - 25580 - durnes - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.