Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPIVERT

Numéro de dépôt :
1162546
Date de dépôt :
13/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TAPIVERT

Déposée le 13 février 1981 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAPIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque TAPIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TAPIVERT est expirée depuis le 13 février 1991.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Inscription le 15 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57640 - Publication au BOPI 1991-11-15

Inscription le 27 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49664 - Publication au BOPI 1990-11-27

Engrais.