Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEM TV

Numéro de dépôt :
1288689
Date de dépôt :
05/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/1994
SYSTEM TV de Inconnu

Présentation de la marque SYSTEM TV

Déposée le 5 novembre 1984 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEM TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque SYSTEM TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM TV est expirée depuis le 5 novembre 1994.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Inscription le 12 avril 1991 - Transmission de propriété n°52828 - Publication au BOPI 1991-04-12

Inscription le 10 janvier 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50629 - Publication au BOPI 1991-01-10

Inscription le 10 janvier 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°50628 - Publication au BOPI 1991-01-10

Publicité et affaires.