Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD CONSTRUCTION GROUPE MAISON FAMILIALE

Numéro de dépôt :
1171266
Date de dépôt :
27/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SUD CONSTRUCTION GROUPE MAISON FAMILIALE de Inconnu

Présentation de la marque SUD CONSTRUCTION GROUPE MAISON FAMILIALE

Déposée le 27 novembre 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUD CONSTRUCTION GROUPE MAISON FAMILIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque SUD CONSTRUCTION GROUPE MAISON FAMILIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SUD CONSTRUCTION GROUPE MAISON FAMILIALE est expirée depuis le 27 novembre 1990.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Inscription le 16 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58476 - Publication au BOPI 1991-12-16

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53215 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53214 - Publication au BOPI 1991-05-02

Constructions et réparations, notamment de maisons.