Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPRAY 400 MARCEL FRANCK

Numéro de dépôt :
1118943
Date de dépôt :
08/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPRAY 400 MARCEL FRANCK

Déposée le 8 janvier 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPRAY 400 MARCEL FRANCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SPRAY 400 MARCEL FRANCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SPRAY 400 MARCEL FRANCK est expirée depuis le 8 janvier 1990.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031

Inscription le 13 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47863 - Publication au BOPI 1990-09-13

Inscription le 13 septembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°47862 - Publication au BOPI 1990-09-13

Vaporisateurs.