Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOVEREIGN
Numéro de dépôt :
1158925
Date de dépôt :
07/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SOVEREIGN
Déposée le 7 janvier 1981 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVEREIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOVEREIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49785 - Publication au BOPI 1990-12-03