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Marques déposées par Inconnu
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SOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOIE

Numéro de dépôt :
1276216
Date de dépôt :
23/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SOIE

Déposée le 23 décembre 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOIE est expirée depuis le 23 décembre 1990.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Inscription le 2 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49061 - Publication au BOPI 1990-11-02

Inscription le 2 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°49060 - Publication au BOPI 1990-11-02

Carton, articles en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.