Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
1318540
Date de dépôt :
22/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1995
Présentation de la marque SIVAM LAIT
Déposée le 22 mars 1985 par Inconnu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIVAM LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVIER - France .
La marque SIVAM LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIVAM LAIT est expirée depuis le 22 mars 1995.
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE
Mandataire :
VIVIER - France
Historique :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03
Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175319 - Publication au BOPI 1994-08-02
Inscription le 5 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47737 - Publication au BOPI 1990-09-05
Classe 00
Produits laitiers et aliments du bétail.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
