Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIGTAY
Numéro de dépôt :
1167795
Date de dépôt :
14/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SIGTAY
Déposée le 14 avril 1981 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGTAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIGTAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 avril 1991 - Transmission de propriété n°52576 - Publication au BOPI 1991-04-02