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Marques déposées par Inconnu
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SEMAINE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMAINE PROVENCE

Numéro de dépôt :
1416342
Date de dépôt :
06/04/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/1997
SEMAINE PROVENCE de Inconnu

Présentation de la marque SEMAINE PROVENCE

Déposée le 6 avril 1987 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEMAINE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Directeur L.H. TRELLU - France.

La marque SEMAINE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAINE PROVENCE est expirée depuis le 6 avril 1997.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



son Directeur L.H. TRELLU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 2 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190072 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 6 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176999 - Publication au BOPI 1994-10-06

Inscription le 22 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52915 - Publication au BOPI 1991-04-22

Journaux, revues, livres, édition de journaux, de revues, de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.