Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION BRIECOISE

Numéro de dépôt :
1342605
Date de dépôt :
03/02/1986
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
03/02/1996
SELECTION BRIECOISE de Inconnu

Présentation de la marque SELECTION BRIECOISE

Déposée le 3 février 1986 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « SELECTION BRIECOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SEZNEC née LE SCAO Agnès. - France.

La marque SELECTION BRIECOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION BRIECOISE est expirée depuis le 3 février 1996.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



Mme SEZNEC née LE SCAO Agnès. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177357 - Publication au BOPI 1994-10-11

Inscription le 12 octobre 1990 - Transmission de propriété n°50286 - Publication au BOPI 1990-10-12

Inscription le 12 octobre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°50284 - Publication au BOPI 1990-10-12

Produits de pâtisserie.