Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCRATCH TOILETTE LA TOILETTE DE VOS TOILETTES
Numéro de dépôt :
1239283
Date de dépôt :
24/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1993
Présentation de la marque SCRATCH TOILETTE LA TOILETTE DE VOS TOILETTES
Déposée le 24 juin 1983 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCRATCH TOILETTE LA TOILETTE DE VOS TOILETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCRATCH TOILETTE LA TOILETTE DE VOS TOILETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 mars 1991 - Transmission de propriété n°52443 - Publication au BOPI 1991-03-25