Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.N.

Numéro de dépôt :
1323678
Date de dépôt :
18/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/1995

Présentation de la marque S.N.

Déposée le 18 septembre 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.N. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET. - France.

La marque S.N. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



CABINET DEGRET. - France


Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53194 - Publication au BOPI 1991-05-02

. Tissus, couvertures de lit et de table, tous articles textiles, vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.