Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL VALE
Numéro de dépôt :
1138730
Date de dépôt :
13/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROYAL VALE
Déposée le 13 juin 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL VALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL VALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49412 - Publication au BOPI 1990-11-14