Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL GRASS
Numéro de dépôt :
1157217
Date de dépôt :
12/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ROYAL GRASS
Déposée le 12 décembre 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL GRASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL GRASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48643 - Publication au BOPI 1990-10-15