Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSABELOR

Numéro de dépôt :
1329634
Date de dépôt :
31/10/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/1995

Présentation de la marque ROSABELOR

Déposée le 31 octobre 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSABELOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BERNON - CABINET D'ETUDES JURIDIQUES ET FISCALES. - France.

La marque ROSABELOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



Monsieur Jacques BERNON - CABINET D'ETUDES JURIDIQUES ET FISCALES. - France


Inscription le 6 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47777 - Publication au BOPI 1990-09-06

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.