Déposée le 21 juillet 1981 par Inconnu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROCLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. CHENARD. - France.
La marque PROCLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02
Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52653 - Publication au BOPI 1991-04-04
Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52652 - Publication au BOPI 1991-04-04
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres, accessoires et articles de bureau;classeurs, reliures, registres carnets et cahiers pour feuillets, pochettes ou faisceaux de pochettes protège-documents amovibles ou fixes;reliures à anneaux;chemises, pochettes et faisceaux de pochettes protège-documents;feuillets, feuillets intercalaires à touches de signalisation;couverture protège-livres;dossiers suspendus à rabats et/ou à sangle;porte documents;accessoires pour reliures;punaises métalliques, index de signalisation pour fiches.Papeterie, matières adhésives pour la papeterie;porte-étiquettes en matière plastique pour clés, bagages et autres;photographies, albums pour photographies; matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, étiquettes adhésives imprimées ou non.
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