Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYCARBONITE 2005

Numéro de dépôt :
1346479
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/1996

Présentation de la marque POLYCARBONITE 2005

Déposée le 11 mars 1986 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLYCARBONITE 2005 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque POLYCARBONITE 2005 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYCARBONITE 2005 est expirée depuis le 11 mars 1996.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 5 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53769 - Publication au BOPI 1991-06-05

Inscription le 30 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49036 - Publication au BOPI 1990-10-30

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