Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOCOS
SARL, C.I.A.D

Numéro de dépôt :
1681231
Date de dépôt :
18/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2001

Présentation de la marque PHOCOS

Déposée le 18 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOCOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu domicilié(e) 276/6 avenue de la Marne, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque PHOCOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOCOS est expirée depuis le 18 juillet 2001.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


SARL, C.I.A.D - 276/6 avenue de la Marne, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information