Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHASE PLUS
Numéro de dépôt :
1093653
Date de dépôt :
25/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PHASE PLUS
Déposée le 25 octobre 1978 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PHASE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHASE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52766 - Publication au BOPI 1991-04-09