PETIT MONT NOIR STEERVOORDE
Présentation de la marque PETIT MONT NOIR STEERVOORDE
Déposée le 25 septembre 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT MONT NOIR STEERVOORDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PETIT MONT NOIR STEERVOORDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PETIT MONT NOIR STEERVOORDE est expirée depuis le 25 septembre 1990.
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09
Inscription le 28 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°48199 - Publication au BOPI 1990-09-28
Inscription le 28 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48197 - Publication au BOPI 1990-09-28
Inscription le 28 septembre 1990 - Transmission de propriété n°48196 - Publication au BOPI 1990-09-28