Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PACHA
Numéro de dépôt :
1251389
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1993
Présentation de la marque PACHA
Déposée le 18 novembre 1983 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 mars 1991 - Transmission de propriété n°52443 - Publication au BOPI 1991-03-25