Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORBIS
Numéro de dépôt :
1152920
Date de dépôt :
15/10/1980
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque ORBIS
Déposée le 15 octobre 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « ORBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 janvier 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50680 - Publication au BOPI 1991-01-14