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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu
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ONDES MOYENNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ONDES MOYENNES
SARL, DECISIGN ET COMMUNICATION LOCALES
DECISION ET COMMUNICATION LOCALES SARL

Numéro de dépôt :
95577987
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2015

Présentation de la marque ONDES MOYENNES

Déposée le 28 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECISION ET COMMUNICATION LOCALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONDES MOYENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu domicilié(e) (dossier no 2291868) - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECISION ET COMMUNICATION LOCALES domicilié(e) 152 RUE DE PICPUS,75583 PARIS Cedex 12 (dossier no 2291868) - 75583 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECISION ET COMMUNICATION LOCALES M. BERENGUER gérant domicilié(e) 152 RUE DE PICPUS,75583 PARIS Cedex 12 (dossier no 2291868) - 75583 - France.

La marque ONDES MOYENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONDES MOYENNES est expirée depuis le 27 juin 2015.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


SARL, DECISIGN ET COMMUNICATION LOCALES - (dossier no 2291868) - France

DECISION ET COMMUNICATION LOCALES SARL - 152 RUE DE PICPUS,75583 PARIS Cedex 12 (dossier no 2291868) - 75583 - France - SIREN 3


DECISION ET COMMUNICATION LOCALES M. BERENGUER gérant - 152 RUE DE PICPUS,75583 PARIS Cedex 12 (dossier no 2291868) - 75583 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2005 n°2291868 - Publication au BOPI 2005-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Publication destinée aux responsables de collectivités territoriales.Et éditions dee publications

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.