Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Inconnu
/
NORMOPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMOPAC

Numéro de dépôt :
1152034
Date de dépôt :
14/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque NORMOPAC

Déposée le 14 octobre 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD ET COUTEL. - France.

La marque NORMOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



AYMARD ET COUTEL. - France


Inscription le 11 avril 1991 - Transmission de propriété n°52859 - Publication au BOPI 1991-04-11

DISPOSITIFS MECANIQUES ASSURANT L'ETANCHEITE DE TOUS FLUIDES LIQUIDES OU GAZEUX, SOUS VIDE OU SOUS PRESSION, ENTRE DES ORGANES MECANIQUES EN MOUVEMENT RELATIF, EN MARCHE COMME A L'ARRET, APPLICABLES NOTAMMENT SUR POMPES, CIRCULATEURS, COMPRESSEURS, VENTILATEURS, MELANGEURS, MALAXEURS, ET, EN GENERAL, SUR TOUTES MACHINES COMPORTANT UNE TRANSMISSION MECANIQUE A TRAVERS UNE PAROI SEPARANT DES FLUIDES SOUMIS A DES PRESSIONS QUELCONQUES.