Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMATONE

Numéro de dépôt :
1328350
Date de dépôt :
25/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/1995
NORMATONE de Inconnu

Présentation de la marque NORMATONE

Déposée le 25 octobre 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMATONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque NORMATONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



PATCO S.A. - France


Inscription le 19 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51724 - Publication au BOPI 1991-02-19

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux, décalcomanies, notamment décalcomanies à sec, pour le transfert, sur toutes surfaces, de lettres, signes, dessins ou tous graphismes ou symboles, supports adhésifs pour l'application de trames dans le dessin et la photogravure;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.