Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOR-SCIE

Numéro de dépôt :
1187626
Date de dépôt :
17/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque NOR-SCIE

Déposée le 17 novembre 1981 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOR-SCIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN. - France.

La marque NOR-SCIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NOR-SCIE est expirée depuis le 17 novembre 1991.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



CABINET CLAUDE RODHAIN. - France


Inscription le 8 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48476 - Publication au BOPI 1990-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16

Inscription le 8 octobre 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE n°48475 - Publication au BOPI 1990-10-08

Inscription le 8 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°48474 - Publication au BOPI 1990-10-08

Inscription le 8 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48473 - Publication au BOPI 1990-10-08

Inscription le 8 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48472 - Publication au BOPI 1990-10-08

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages.Machines et machines-outils. Outils et instruments à main.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).