Déposée le 17 novembre 1981 par Inconnu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOR-SCIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN. - France.
La marque NOR-SCIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48476 - Publication au BOPI 1990-10-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16
Inscription le 8 octobre 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE n°48475 - Publication au BOPI 1990-10-08
Inscription le 8 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°48474 - Publication au BOPI 1990-10-08
Inscription le 8 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48473 - Publication au BOPI 1990-10-08
Inscription le 8 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48472 - Publication au BOPI 1990-10-08
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages.Machines et machines-outils. Outils et instruments à main.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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