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Marques déposées par Inconnu
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No 1 de Marcel Franck
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

No 1 de Marcel Franck

Numéro de dépôt :
1403372
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1997

Présentation de la marque No 1 de Marcel Franck

Déposée le 14 avril 1987 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « No 1 de Marcel Franck » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque No 1 de Marcel Franck a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque No 1 de Marcel Franck est expirée depuis le 14 avril 1997.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 13 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47863 - Publication au BOPI 1990-09-13

Inscription le 13 septembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°47862 - Publication au BOPI 1990-09-13

Vaporisateurs et ustensiles de toilette.