Déposée le 6 février 1987 par Inconnu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NIOBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.
La marque NIOBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28
Inscription le 12 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51466 - Publication au BOPI 1991-02-12
Inscription le 12 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51465 - Publication au BOPI 1991-02-12
Inscription le 12 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51464 - Publication au BOPI 1991-02-12
Métaux et leurs alliages.Appareils et instruments électriques;appareils et instruments de mesure, leurs parties consécutives et leurs accessoires;câbles gainés de métal contenant au moins un fil conducteur et dispositifs et appareils à partir de tels câbles;thermocouples faits à partir desdits câbles;éléments de chauffage;câbles de signalisation;transducteurs par exemple détecteurs de neutrons. Câbles, gaines de métal contenant au moins un fil conducteur et dispositifs et appareils à partir de tels câbles y compris les éléments de chauffage effectués à partir de tels câbles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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