Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLI CAKE FELIX POTIN

Numéro de dépôt :
1394646
Date de dépôt :
18/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque NAPOLI CAKE FELIX POTIN

Déposée le 18 février 1987 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLI CAKE FELIX POTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque NAPOLI CAKE FELIX POTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque NAPOLI CAKE FELIX POTIN est expirée depuis le 18 février 1997.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 3 août 1998 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°259152 - Publication au BOPI 1998-08-03

Inscription le 16 juin 1997 - Recours en restauration n°238607 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 28 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233533 - Publication au BOPI 1997-02-28

Inscription le 25 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50935 - Publication au BOPI 1991-01-25

Gâteaux, biscuits et autres articles de pâtisserie.