Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N NATIONAL

Numéro de dépôt :
1163693
Date de dépôt :
08/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
N NATIONAL de Inconnu

Présentation de la marque N NATIONAL

Déposée le 8 juillet 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N NATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque N NATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque N NATIONAL est expirée depuis le 8 juillet 1990.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29

Inscription le 8 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°51305 - Publication au BOPI 1991-02-08

Inscription le 8 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51304 - Publication au BOPI 1991-02-08

Livres non imprimés et carnets de toutes sortes et pour tous usages;relieurs et classeurs de toutes sortes à feuilles mobiles, et paquets de feuilles de papier blanc ou partiellement imprimé, destinés à ces classeurs;feuilles indicatrices pour classeurs à feuilles mobiles;feuilles intercalaires non imprimées, formules à feuille unique pour conservation de notes, pour machines comptables;plateaux et supports pour lesdites feuilles et formules;appareils pour maintenir les feuilles volantes et les blocs, journaux et grands livres, registres, livres de comptes, registres de comptabilité et d'enregistrement;blocs pour dépouillement de comptes et registres de paye;couvertures de classeurs et de livres;fiches, étuis pour passeports, blocs de bureau et agendas, feuilles intercalaires avec ou sans feuilles de papier carbone détachables;enveloppes transparentes de toutes sortes; porte-documents contenant un nécessaire à écrire et ensembles classeurs à feuilles mobiles et porte-documents.