MOUSS'GEL
Présentation de la marque MOUSS'GEL
Déposée le 17 avril 1987 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSS'GEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOUSS'GEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSS'GEL est expirée depuis le 17 avril 1997.
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38
Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191313 - Publication au BOPI 1995-11-02
Inscription le 7 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51810 - Publication au BOPI 1991-01-07