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Marques déposées par Inconnu
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MODULSIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULSIGN

Numéro de dépôt :
1306185
Date de dépôt :
18/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1995
MODULSIGN de Inconnu

Présentation de la marque MODULSIGN

Déposée le 18 avril 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULSIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque MODULSIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



PATCO S.A. - France


Inscription le 19 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51724 - Publication au BOPI 1991-02-19

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques;livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;décalcomanies à sec pour le transfert sur toutes surfaces de lettres, signes, symboles, dessins, trames;polices de caractère;matières adhésives pour la papeterie;papier;rubans et films adhésifs;matériaux pour les artistes et les dessinateurs;compas de tracé, règles, tés, équerres à dessin, pointes à tracer, pantographes, stylographes, colles pour la papeterie, grattoirs de bureau, pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils;cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.