Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS de SAINT-ALBE

Numéro de dépôt :
1218987
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1992

Présentation de la marque MARQUIS de SAINT-ALBE

Déposée le 16 novembre 1982 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS de SAINT-ALBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MARQUIS de SAINT-ALBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS de SAINT-ALBE est expirée depuis le 16 novembre 1992.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Inscription le 6 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49144 - Publication au BOPI 1990-11-06

Inscription le 6 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49143 - Publication au BOPI 1990-11-06

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.