Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
société anonyme

Numéro de dépôt :
3091482
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2011
Marque en couleurs, figurative de Inconnu

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Inconnu domicilié(e) LABORATOIRES PHYTOGENESE, Immeuble le Ktéma, AVE DE LA CONDAMINE, 34430 ST JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 447 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES PHYTOGENESE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091482.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 mars 2011.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


société anonyme - LABORATOIRES PHYTOGENESE, Immeuble le Ktéma, AVE DE LA CONDAMINE, 34430 ST JEAN DE VEDAS - France - SIREN 410447833


LABORATOIRES PHYTOGENESE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, infusions à usage médical, substances diététiques à usage médical, substituts de repas diététiques à usage médical ; emplâtre, matériel pour pansements, désinfectants ; aliments diététiques pour bébé ; préparation de vitamines à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huile de foie de poisson ; préparation alimentaires contenant des vitamines, des oligo-éléments, des acides aminés, extraits d'algues à usages alimentaires, substituts de repas diététiques à base d'un ou de plusieurs des produits alimentaires précités, préparations alimentaires conservées, séchées et cuites, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.