Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)

Numéro de dépôt :
1396126
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/1997
Marque figurative de Inconnu

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 février 1987 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396126.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 février 1997.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 14 avril 1992 - Transmission de propriété n°62220 - Publication au BOPI 1992-04-14

Inscription le 10 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47830 - Publication au BOPI 1990-09-10

Fromages;produits à base de fromage;autres produits laitiers solides non compris dans d'autres classes; portions de fromages prédécoupées pour la cuisine, notamment la salade.