(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 avril 1986 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352186.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 avril 1996.
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40
Inscription le 3 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181334 - Publication au BOPI 1995-02-03
Inscription le 18 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50154 - Publication au BOPI 1990-12-18