Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1331099
Date de dépôt :
15/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1995
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 novembre 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331099.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50154 - Publication au BOPI 1990-12-18