Déposée le 15 novembre 1985 par Inconnu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331072.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 26 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49651 - Publication au BOPI 1990-11-26
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de constructions métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;cables et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques et équipements pour tuyaux métalliques;coffres-forts;clous, vis, boulons, écrous, articles de décolletage, attaches métalliques et chaines, notamment pour la construction, grilles, diffuseurs, auvents, registres;portes, par exemple pour utilisation commes portes de foyer, portes de sécurité, portes acoustiques et portes d'isolation;portes et autres panneaux;couvercles de trou d'home, tubes et équipements pour tubes et tuyaux;pièces détachées pour équipements de ventilation et de conditionnement d'air, tous ces produits fabriqués entièrement ou principalement en métal.Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils et installations de distribution d'eau, appareils et installations sanitaires.Appareils et installations de ventilation, de refroidissement et de conditionnement de l'air;auvents, grilles, diffuseurs, bouches d'aération de fenetre et régulateurs de débit pour tous les appareils et installations précités;ventilateurs, registres, papillons pour foyers;pièces détachées et équipements pour tous ces produits.Caoutchouc, balata et succédanés, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, notamment sous forme de feuilles, plaques et baguettes, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques;joints, rondelles-joints, notamment sous forme de garnitures ou agglomérés;tuyaux, tubes et leurs équipements et produits d'isolation, de rembourrage et d'étanchéité en gutta-percha, caoutchouc, balata, gutta-percha artificielle, caoutchouc synthétique, balata artificiel et en matières plastiques;pièces détachées et équipements concernant ces produits.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides et équipements pour tuyaux rigides;gouttières et autres éléments pour la construction;pièces détachées et accessoires pour la construction;asphalte, poix et ciment, sable, gravier, plâtre, chaux et mortier, pierres naturelles et artificielles, bitume, constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"