(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 avril 1983 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234955.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 1993.
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39
Inscription le 14 avril 1992 - Transmission de propriété n°62220 - Publication au BOPI 1992-04-14
Inscription le 10 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47830 - Publication au BOPI 1990-09-10