Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)

Numéro de dépôt :
1232424
Date de dépôt :
06/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1993
Marque figurative de Inconnu

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 avril 1983 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232424.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 avril 1993.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Inscription le 14 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51626 - Publication au BOPI 1991-02-14

Inscription le 31 août 1990 - Transmission de propriété n°47697 - Publication au BOPI 1990-08-31

Inscription le 31 août 1990 - Transmission de propriété n°47696 - Publication au BOPI 1990-08-31

Bicyclettes et leurs éléments constitutifs, notamment roues de bicyclettes.