Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)

Numéro de dépôt :
1165751
Date de dépôt :
16/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de Inconnu

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mars 1981 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165751.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



OFFICE PICARD. - France


Inscription le 8 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52197 - Publication au BOPI 1991-03-08

Moteurs et notamment moteurs Diesel (excepté pour véhicules terrestres), leurs parties et accessoires;injecteurs de graisse à air comprimé;embrayages (excepté pour véhicules terrestres);compresseurs d'air;dispositifs d'injection de carburant, notamment électroniques, pour moteurs à combustion interne, machines et machines-outils, accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture, couveuses.- Dispositifs et installations de ventilation et de conditionnement d'air pour véhicules;ventilateurs pour installations d'air conditionné;ventilateurs pour moteurs de véhicules;dispositifs de chauffage d'air, dispositifs et installations de chauffage de véhicules;installations d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires.- Véhicules, automobiles, leurs parties et accessoires;moteurs Diesel pour véhicules;embrayage pour véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.