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Marques déposées par Inconnu
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LTR LES TISSAGES ROANNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LTR LES TISSAGES ROANNAIS

Numéro de dépôt :
1315440
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1995
LTR LES TISSAGES ROANNAIS de Inconnu

Présentation de la marque LTR LES TISSAGES ROANNAIS

Déposée le 9 juillet 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LTR LES TISSAGES ROANNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LTR LES TISSAGES ROANNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LTR LES TISSAGES ROANNAIS est expirée depuis le 9 juillet 1995.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription le 15 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50732 - Publication au BOPI 1991-01-15

Inscription le 15 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50731 - Publication au BOPI 1991-01-15

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.