Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VAPORISATEURS FRANCK

Numéro de dépôt :
1130503
Date de dépôt :
09/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES VAPORISATEURS FRANCK

Déposée le 9 avril 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES VAPORISATEURS FRANCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LES VAPORISATEURS FRANCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES VAPORISATEURS FRANCK est expirée depuis le 9 avril 1990.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Inscription le 13 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47863 - Publication au BOPI 1990-09-13

Inscription le 13 septembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°47862 - Publication au BOPI 1990-09-13

Vaporisateurs.