Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Maisons Eco-accedants
€co²wood constructions, SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3983259
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2023
Les Maisons Eco-accedants de Inconnu

Présentation de la marque Les Maisons Eco-accedants

Déposée par voie électronique le 15 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Maisons Eco-accedants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu domicilié(e) €cowood, RN 532 Lieu dit Pra-Paris - 38360 - Noyarey - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 124 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, €co²wood constructions domicilié(e) €cowood, RN 532 Lieu dit Pra-Paris - 38360 - Noyarey - France.

La marque Les Maisons Eco-accedants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Maisons Eco-accedants est expirée depuis le 15 février 2023.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


€co²wood constructions, SARL unipersonnelle - €cowood, RN 532 Lieu dit Pra-Paris - 38360 - Noyarey - France - SIREN 484124664


€co²wood constructions - €cowood, RN 532 Lieu dit Pra-Paris - 38360 - Noyarey - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 12 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644493 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-12

Constructions non métalliques ; bois de construction ;

Construction.