Les Maisons Eco-accedants
Présentation de la marque Les Maisons Eco-accedants
Déposée par voie électronique le 15 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Maisons Eco-accedants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Maisons Eco-accedants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Maisons Eco-accedants est expirée depuis le 15 février 2023.
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Inscription le 12 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644493 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-12