Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES INCROYABLES

Numéro de dépôt :
1323580
Date de dépôt :
16/09/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/1995

Présentation de la marque LES INCROYABLES

Déposée le 16 septembre 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES INCROYABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LHOMME son président. - France.

La marque LES INCROYABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INCROYABLES est expirée depuis le 16 septembre 1995.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



Monsieur LHOMME son président. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Inscription le 25 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48942 - Publication au BOPI 1990-10-25

Inscription le 23 août 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47470 - Publication au BOPI 1990-08-23

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau, et notamment une gamme de cheminées en pierre naturelle briques flammées, poutres massives équipées d'un récupérateur de chaleur dynamique à turbo (combustion inversée) ou d'un foyer fermé alimenté avec l'air ambiant ou d'un générateur d'air chaud avec air extérieur.